Licence commerciale

Vente d'articles fabriqués avec les patrons de couture de Mes petites lunes

La licence est valide pour 1 patron uniquement.
Quantités limitées : 100 licences disponibles par an par patron de couture.

Pour aider les fabricants à petite échelle à créer des articles avec mes patrons de couture, j'ai introduit une licence annuelle renouvelable pour chaque projet que j'ai donné vie. J'ai mis beaucoup d'efforts dans la création de ces jouets en peluche uniques, soyez gentils et respectez les termes et conditions.

Lorsque vous achetez une licence, vous recevrez un lien pour remplir un formulaire afin d'activer votre licence. Assurez-vous de remplir ce formulaire, car le fait de ne pas le faire entraînera l'invalidation de la licence.

- Les ventes de poupées/articles fabriqués à partir d'un seul patron sont limitées à 100 par an et sont valides pour 1 an à partir de la date d'achat, puis peuvent être renouvelées.

- Seul l'acheteur du patron est autorisé à fabriquer et vendre des articles fabriqués avec ce patron. La production en masse et la vente en gros sont strictement interdites.

- Les ventes directes aux clients sont encouragées tandis que la vente en gros n'est pas autorisée.

- Chaque annonce en ligne et chaque publication sur les réseaux sociaux présentant un article fabriqué à l'aide du patron de Mes petites lunes doit donner crédit à Mes petites lunes en mentionnant : "Fabriqué avec le patron de @Mes petiteslunesdolls", assurant ainsi une attribution correcte au créateur.

- Les fabricants sont chargés de respecter les normes de sécurité et les réglementations pertinentes dans chaque juridiction où leurs articles sont vendus, garantissant le bien-être des consommateurs dans le monde entier.

- Les patrons, instructions, dessins et photos sont protégés par la loi canadienne sur le droit d'auteur. Ils ne peuvent pas être partagés, vendus, modifiés ou distribués électroniquement ou sous forme imprimée. Ils ne peuvent pas être utilisés pour des ateliers en face-à-face ou en ligne.

- Les patrons ne peuvent pas être dupliqués, modifiés, sous-licenciés ou revendus à des tiers. Tous les designs restent la propriété de Mes petites lunes. Personne d'autre que Mes petites lunes ne peut revendiquer la paternité du design du patron.

Le partage non autorisé, la vente ou la distribution de mon patron de couture et de mes instructions, que ce soit électroniquement ou sous forme imprimée, sont strictement interdits. Toutes les composantes de mon patron de couture et de mes instructions sont protégées par la loi internationale sur le droit d'auteur, englobant le patron lui-même ainsi que tout mot, image et illustration accompagnants.

De plus, le partage de photographies ou de vidéos présentant mes pièces de patron sur les plateformes de médias sociaux est expressément interdit et constitue une violation du droit d'auteur. Toute forme de modification, d'adaptation, de traduction ou de création d'œuvres dérivées basées sur mon patron de couture, que ce soit en partie ou dans son intégralité, est strictement interdite et constitue une violation de mon droit d'auteur.

Cela comprend, mais sans s'y limiter, le redimensionnement des patrons, les ajustements mineurs ou leur adaptation pour créer d'autres designs ou articles, ainsi que la vente du patron avec de nouvelles instructions et photographies.

Pour toute question ou clarification, veuillez contacter hello@mespetiteslunes.com.